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Marques déposées par madame MARIE ANGE FAURE
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Cicatrisation en milieu contrôlé
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cicatrisation en milieu contrôlé
Mme. MARIE ANGE FAURE
EFFISCIENCE Communication, SARL

Numéro de dépôt :
4263288
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cicatrisation en milieu contrôlé de MARIE ANGE FAURE

Présentation de la marque Cicatrisation en milieu contrôlé

Déposée par voie électronique le 8 avril 2016 par madame MARIE ANGE FAURE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFFISCIENCE Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cicatrisation en milieu contrôlé »

Les déposants sont madame MARIE ANGE FAURE domicilié(e) 55 RUE ESCUDIER - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFFISCIENCE Communication domicilié(e) 55 rue ESCUDIER - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EFFISCIENCE, Mme. MARIE ANGE FAURE domicilié(e) 55 RUE ESCUDIER - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09

MARIE ANGE FAURE a également déposé les autres marques suivantes : APINEA


Mme. MARIE ANGE FAURE - 55 RUE ESCUDIER - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France

EFFISCIENCE Communication, SARL - 55 rue ESCUDIER - 92100 - BOULOGNE - France


EFFISCIENCE, Mme. MARIE ANGE FAURE - 55 RUE ESCUDIER - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 10 mai 2017 - Rejet total n°699346 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.